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Ces Conditions peuvent être modifiées. Il est de votre responsabilité de les consulter périodiquement, car celles en vigueur au moment de la passation de commandes ou, à défaut, au moment de l'utilisation du site web seront applicables.
1. Informations Générales
2. Droits de Propriété Industrielle et Intellectuelle relatifs au Site
3. Données Personnelles et Politique de Confidentialité
4. Accès au Site
5. Modification des Conditions d'Utilisation
6. Droit Applicable et Résolution des Litiges
1. Informations Générales
Les présentes Conditions d'Utilisation, Politique de Confidentialité et Mentions Légales ont été rédigées conformément aux dispositions de la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les Services de la Société de l'Information et le Commerce Électronique (ci-après, « LSSI ») et la Loi Organique 15/1999, du 13 décembre, sur la Protection des Données à Caractère Personnel (ci-après, « LOPD »), et régissent l'utilisation du Site que SUPREM INOX S.A. met à disposition des Utilisateurs.
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2. Droits de Propriété Industrielle et Intellectuelle relatifs au Site
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3. Données Personnelles et Politique de Confidentialité
Responsable
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Finalités
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Légitimation
La légitimation du traitement repose sur votre consentement.
Destinataires
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Droits
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Légitimation du traitement
La légitimation du traitement repose sur votre consentement. Vous pouvez exercer vos droits par mail à info@supreminox.com ou par écrit à l'adresse suivante :
Avda. del Progrès 93-96
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Droits
Vous avez le droit d'obtenir des informations claires et compréhensibles sur l'utilisation de vos données personnelles et sur vos droits.
Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter par mail ou directement dans nos locaux.
4. Accès au Site
4.1 Dispositions générales
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4.2 Contenu Téléchargeable
Les Contenus Téléchargeables disponibles sur le Site peuvent être téléchargés pour un usage strictement personnel et privé. Toute autre reproduction ou utilisation est interdite.
5. Modification des conditions d'utilisation
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6. Droit applicable et résolution des litiges
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